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29 mars 2008 6 29 /03 /mars /2008 20:27

Ce compte rendu n'est pas officiel, il est de toute façon incomplet, il s'agit de prises de notes.
Les comptes-rendus officiels seront mis sur le blog dès réception.

La séance a débuté par la lecture du compte rendu de la réunion précédente. M. le maire s'est adressée à Annie LAUZE lui indiquant qu'il n'avait pas inclus son intervention mais si c'était son souhait celle-ci serait rajoutée. Annie LAUZE a demandé que son intervention soit bien portée dans le compte rendu (Je n'ai donc pas signé ce dernier, celui-ci étant incomplet, Annie LAUZE, non plus).

Nous sommes passés aux désignations des commissions:

Commission d'appel d'offre: Mrs ROUX Christian, LEFEBVRE Claude, LACOMBE Jean-Michel, Suppléants: Mrs CHAPON Claude, TREBUCHON Pierre et PIT Denis

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.): La représentation de cet organisme est la suivante: 1/2 d'élus, 1/2 d'extérieurs nommés directement par le maire. Mmes LAUZE Annie, BERNON Pascale, CHAPELLE Danièle, MANGON Emilie et Mr CHAPON Claude

Syndicat d'Electrification et d'Equipement de la Lozère (S.D.E.E)
2 Délégués pour la compétence électrification: Mrs ROUX Christian, ZAMBERNARDI Alex (les 2 étant agents EDF)
1 pour la compétence équipement: Mr CHAPON Claude

Syndicat intercommunal du réémetteur:
Mr CHAPON Claude

Syndicat Intercommunal de la mise en valeur de la Vallée Longue et de la Mimente (en fait il s'agit de la mise en valeur de l'ex voie du CFD)
Mrs PIT Denis et HUGON Philippe

SIVU table d'orientation du signal de la Lichère (Mortissou) (Cnes concernées: Branoux, Lamelouze, St Martin de boubaux et le Collet de Dèze)
Mrs CHAPON Claude et ZAMBERNADI Alex

Communauté des Communes Vallée Longue Calbertois:
Mme CHAPELLE Danièle, Mrs HUGON Philippe, PIT Denis, ROUX Christian et  ZAMBERNARDI Alex.
Suppléants: Mme MANGON Emilie, Mrs CHAPON Claude, PIT Jean-François, LEFEBVRE Claude, et TREBUCHON Pierre.

Sécurité routière:
PIT Jean-François

Défense: PIT Denis

ASA DFCI:
CHAPON Claude et PIT Denis


Commissions internes, qui pour info sont ouvertes encore au public.

Mr le maire indique qu'il souhaite participer  à toutes ces commissions.

Routes et Travaux: Mrs ROUX Christian, LACOMBE Jean-Michel,  CHAPON Claude et ZAMBERNARDI Alex

Socio-Éducatif, Culture et Patrimoine:
Mmes LAUZE Annie, KOSMHANIAN* Georgette (ext.), Mrs LEFEBVRE Claude, ZAMBERNARDI Alex et NICOLAS André (ext.)

Sports, Loisirs et Tourisme Mmes BERNON Pascale, CHAPELLE Danièle, MANGON Emilie, Mrs PIT Denis, MAZOYER André (ext.) VILLARET Marc (ext.) .

Finances et Développement économique: LEFEBVRE Claude, PIT Denis, ZAMBERNARDI Alex et VILLARET Marc(ext.)

Impôts locaux: Mme CHAPELLE Danièle, Mrs CHAPON Claude, PIT Jean-François, ROUX Christian et ZAMBERNARDI Alex

Eaux, Assainissement:
Eaux:
Ressources en eaux: Problèmes dus à la teneur trop élevée en antimoine ( autour de 12 pour une valeur max de  5 ) Pour palier à ce problème le projet est de mixer les eaux du Dourdon et du Gardon (l'origine de l'antimoine se situant sur le versant de la Feilgerette),
Assainissement:
2 choses: La station d'épuration et le Collecteur
Mrs TREBUCHON Pierre ROUX Christian et NATALI Régis

Ecoles:
Déléguée au primaire: Mme LAUZE Annie
Délégué au collège: Mr PIT Denis

Personnel:
Mme MANGON Emilie, Mrs LACOMBE Jean-Michel, LEFEBVRE Claude et  NATALI régis.

Pour ce qui est de la délégation d'ordre général donné au maire, par les conseillers, cette dernière devant  permettre à ce que le courant soit géré sans qu'il soit nécessaire de faire appel au conseil chaque 5 mn, un document sera présenté lors de la prochaine réunion.

Autres sujets:

Indemnités
Du maire: Mr HUGON propose à ce qu'e lui soit allouée une indemnité correspondant à 25% de l'indice 1015, il propose que les indemnités accordées aux 4 adjoints soient identiques et qu'elles soient d'un montant correspondant au 1/10 de son indemnité ( ce qui représente environ 90 €)
Un commentaire de Jean-Michel LACOMBE qui juge que c'est insuffisant pour les adjoints et que ce n'est pas incitatif)
Tous les adjoints sont d'accords pour le montant proposé par M. le maire: vote pour.


Lecture de lettres d'administrés pour achats de terrains

Mme ZAMBERNARDI Elvine pour l'achat d'une bande de terrain, de près de 2m50 de large, estimée à environ 200 m2 qui se situe au bord de la route qui descend au stade et de la partie plane de terrain sous le parking de la commune (au bas des escaliers).
Mr PIT pour une parcelle de 287 m
2
Après discussions il fut accepté de céder aux intéressés les terrains au prix de 2 € le mètre carré, le métré et les frais restant à leur charge - NDR ceci justifiant le prix bas de l'offre compte tenu que les frais étant fixes cela ramène le mètre carré à plus de 20 euros (prix du terrain constructible!!!;

Réclamations
Mme ZANER* qui réclame (NDR à juste titre) une place de parking pour handicapé au coeur du village. Le conseil décide de rapidement  mettre à disposition à cet effet la place de parking située face à la gendarmerie près des escaliers qui descendent au parking inférieur. Cet emplacement devra être peint rapidement et M. le maire demandera aux gendarmes de veiller à faire respecter par les non handicapés cette place (NDR J'ai suggéré que soit demandé aux forces de l'ordre de procéder, au début du moins, en utilisant la pédagogie avant de faire du répressif).

Mme DELSOCOURO*  énumère tous les problèmes qu'elle rencontre en tant que locataire de l'immeuble du stade (ex gendarmerie), problèmes d'entretien des communs, des caves, etc...
Il est décidé que seront ajoutées aux loyers des charges qui couvriront les dépenses de nettoyage, par du personnel à la charge de la commune, ainsi que l'électricité utilisée pour les communs.
Ceci n'étant pas en rapport avec les travaux de rénovations (toiture, ...) qui vont e^être prochainement entrepris

Notre boulanger réclame que la façade de la boulangerie soit recrépie. Il semble que ce soit prévu.

BUDGET

En préambule M. le maire nous informe de l'impossibilité qu'il y eut de passer les réseaux ailleurs qu'en bordure de terrain de la famille PIC  (Marcel et Roger)
Aussi une proposition leur a été faite de leur acheter la parcelle en totalité, c'est à dire les 5600 mètres carrés au prix de 90000€ - environ 16€ le m2
Compte tenu que cet emplacement permettra de viabiliser 2 parcelles, idéalement placées, le conseil vote à l'unanimité.

Les taux d'impositions

 

Taux Commune

Taux Moyens Département

Taux Moyens Etat

Taxe d'habitation

7,60%

8,59%

14,48%

Taxe foncier non bâti

186,95%

169,22%

 

Taxe foncier bâti

18,51%

19,30%

18,60%

taxe professionnelle

16,40%

 

15,80%


Il est décidé de ne pas modifier les taux.

Discussion sur le projet de déménagement de la caserne des pompiers pour libérer l'emplacement permettant d'agrandir le cantou de la maison de retraite afin de faire un accueil de jour et d'accueillir des malades atteints de la maladie d'alzeihmer.

Affectation des résultats au 1er janvier 2008

Ligne 001:         504 574,81€
recettes 1068:  506 325,46€

Les documents pour la préparation de la réunion du budget seront à disposition des conseillers, en mairie, dès le 08 avril, ils ne seront pas envoyés par la poste.

Quelques lignes du budget principal:
Amélioration du village
Immeuble du stade
Maison de retraite
Aménagement du cimetière
CFD
Centre de secours
Voirie
Travaux camping
Bâtiments communaux
Acquisitions ventes foncières
Berges du gardon
Matériel et immobilier
Bâtiment scolaire (en attente du paiement des subventions)
Complexe de la forge ( caves - travaux réalisés en régie par la commune) 

Les gros chantiers budgétaires
L'eau et l'assainissement
Lotissement 700keur + 150 à 200keur de frais complémentaires + TVA ( la viabilité prévue pour fin  juin)
Il faut savoir que pour la mairie les intérêts de l'emprunt (4,5%) correspondent à l'équivalent d'une parcelle par an!



Prévision réunion commission des finances ce lundi 31 mars 2008 à 18h00
Prochain conseil municipal vendredi 11 avril à 20h00 (Vote du budget)




*je ne garantis pas l'orthographe

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